> Accueil
> Mentions Légales

Accueil - Mentions Légales

Mentions Légales :


Questionnaires ou formulaires


Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque personne pour laquelle des données nominatives figurent dans le site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent.

Vous pouvez exercer ce droit d'accès auprès de KNX France en contact avec : contact@knx.fr.



Clause de limitation de responsabilité


L'objectif de KNX France est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. KNX France s'efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées. Toutefois, KNX France ne peut être tenue responsable du contenu du présent site.

Les informations contenues dans ce site :


  • sont exclusivement de nature générale ; elles ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale,
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives ou mises à jour en temps réel ;
  • peuvent renvoyer à des sites extérieurs sur lesquels KNX France n'a aucun contrôle et décline toute responsabilité ;
  • ne constituent pas des avis ou conseils à caractère professionnel ou juridique, pour lesquels il est nécessaire de consulter un professionnel qualifié.

En cas de diffusion sur le site du KNX France de textes ou documents normatifs, seules les publications officielles font foi.



Propriété intellectuelle


Les documents, informations, éléments graphiques... de toute nature figurant sur le site KNX France ne peuvent faire l'objet de copie sauf à des fins strictement privées. De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de KNX France.

Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.

KNX France n'est pas en mesure de garantir l'absence d'interruption de son site pouvant résulter soit d'une utilisation de son site soit de tout autre site extérieur auquel il renvoie.



Conception, Design et Développement du site :


logo_infocom

213 av. Franklin Roosevelt
69500 Bron - France
Tél. : +33 (0)4 72 33 65 98
www.infocom-industrie.fr

haut_de_page